Femmes construisant des bateaux. - Le Beaton Institute, Cape Breton University, Beaton Institute Photographic Collection, 77.86.220

CCA - Comité des normes


 

En plus du mandat et des attributions du Comité des normes, cette section diffuse des informations sur les projets entrepris par ce comité. Vous avez également accès à la liste des membres, aux rapports d’étape et documents préparatoires pour certains projets ainsi qu’à la banque de données répertoriant différentes normes touchant le domaine archivistique. Des hyperliens ont aussi été créés avec d’autres organismes nationaux et internationaux qui s’intéressent à l’élaboration ou l’adoption de normes.

 

 

ÉNONCÉ DE MISSION ET CADRE DE RÉFÉRENCE
Le comité des normes du Conseil canadien des archives.

1 - L’ÉNONCÉ DE MISSION
Le comité des normes administre le processus afférent à la formulation, à l’approbation et à la mise à jour des normes appliquées au domaine archivistique. De plus, il collabore à la formulation de nouvelles normes archivistiques requises par la communauté archivistique canadienne; il encourage la participation de la communauté archivistique à l’élaboration ou l’analyse de normes; il encourage l’application des normes par leur clarification et leur diffusion; il favorise l’utilisation des normes dans le domaine archivistique.

2 - LE CADRE DE RÉFÉRENCE
2.1
- À titre de comité d’experts, il assure le contrôle de l’élaboration et de l’adoption de normes archivistiques que ce soit à l’échelle nationale ou encore qu’elles aient été adoptées au niveau international.
2.2 - Le comité conseille le Conseil canadien des archives sur les priorités liées à l’élaboration et l’adoption de normes utiles à la communauté archivistique.
2.3 - Il recommande au Conseil canadien des archives des normes qui seront examinées et approuvées ultérieurement.
2.4 - Il encourage ses représentants à participer aux travaux d’organismes nationaux voués à l’élaboration de normes ou qui traitent couramment de ces questions tel que l’Office des normes générales du Canada.
2.5 - Il forme, chapeaute et coordonne des comités techniques et des groupes de travail chargés de l’étude, de l’élaboration ou l’adoption de normes.
2.6 - Il établit des liens avec d’autres comités permanents du Conseil canadien des archives; il approuve les plans de travail et les budgets; il reçoit les rapports d’activités.
2.7 - Il surveille la mise sur pied et la mise à jour d’une banque de données sur les normes en lien avec la pratique archivistique.

3 - COMPOSITION DU COMITÉ
3.1
- Il revient au Conseil canadien des archives d’entériner la participation d’individus à titre de membres du comité.
3.2 - Le comité pourra, au besoin, inviter des individus ou des organismes qui ont acquis une notoriété dans le domaine des normes et peut, au besoin, les inviter à se joindre à ses travaux.

4 - PRÉSIDENCE
4.1
- Il revient aux membres du comité de désigner parmi ses membres la personne qui occupera la fonction de président(e)
4.2 - Il incombe au président(e) de représenter les intérêts du comité.

5 - LES RÉUNIONS
Les réunions auront lieu au moins une fois l’an, sur convocation du président ou de la présidente dans un endroit que les membres du comité considèrent propice.

6 - LA RÉVISION DE L’ÉNONCÉ DE MISSION ET DU CADRE DE RÉFÉRENCE
L’énoncé de mission et le mandat seront révisés au moins tous les trois ans à la demande du ou de la présidente.

 

 

RAPPORTS

Rencontre d'experts sur le classement des archives - Rapport

      

Une rencontre de 14 experts en classement des archives s'est tenue à Ottawa les 15 et 16 octobre 2004, avec l'intention d'explorer l'intérêt et la faisabilité de développer des normes pour le classement des archives. La rencontre a été organisée à l'initiative du Comité des normes. Le Comité a retenu le classement - qu'il considère comme un champ d'étude prometteur - en raison de sa complémentarité aux travaux déjà réalisés sur les normes de description.
InterPARES 1 - Rapport du Groupe de travail sur la stratégie
  La première phase du projet International Research in Permanent Authentic Records in Electronic Systems (InterPARES I), tenue entre 1999 et 2002, avait comme objectif l'étude des questions relatives à la conservation à long terme de documents électroniques authentiques. Le groupe InterPARES I a développé un ensemble de principes qui devraient guider le développement des stratégies et des normes internationales pour la conservation à long terme de documents électroniques authentiques, en plus de critères pour développer des politiques et des stratégies nationales et organisationnelles. Les principes et les critères contenus dans le Rapport du groupe de travail sur la stratégie, distillent les résultats et les recommandations finales du groupe de travail d'InterPARES I sur l'authenticité, l'évaluation, et la préservation. Le Rapport du groupe de travail sur la stratégie a été monté sur le site Web du Comité des normes du CCA afin de favoriser la discussion, au sein de la communauté, des principes et des critères du projet, ainsi que pour encourager leur essai et exécution dans les établissements et programmes archivistiques. Pour plus d'information sur le projet InterPARES, visitez leur site Web à l'adresse suivante : http://www.interpares.org.
InterPARES 1 - Conditions requises pour évaluer et maintenir l'authenticité des documents d'archives électroniques
  La première phase du projet International Research in Permanent Authentic Records in Electronic Systems (InterPARES I), tenue entre 1999 et 2002, avait comme objectif l'étude des questions relatives à la conservation à long terme de documents électroniques authentiques. Le groupe de travail sur l'authenticité d'InterPARES I a développé un ensemble de points de référence requis pour évaluer l'authenticité des documents électroniques en tant qu'éléments du processus d'évaluation, ainsi qu'un ensemble de conditions de base pour maintenir l'authenticité des documents électroniques une fois qu'ils ont été transférés à la garde de l'établissement ou du programme responsable de leur préservation à long terme. Le document Conditions requises pour évaluer et maintenir l'authenticité des documents d'archives électroniques a été installé sur le site Web du Comité des normes du CCA afin de favoriser la discussion, au sein de la communauté, des points de référence et des conditions de base, ainsi que pour encourager leur essai et exécution dans les établissements et programmes archivistiques. Pour plus d'information sur le projet InterPARES, visitez leur site Web à l'adresse suivante : http://www.interpares.org.

 

 

AUTRES COMITÉS OU ORGANISATIONS SPÉCIALISÉS DANS LES NORMES
 

 

Share